Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales de Vente de KEVORKIAN

 

1. Informations Générales

* **Nom Commercial** : KEVORKIAN
* **Forme Juridique** : Affaire personnelle commerçant
* **Adresse Postale** : 36 Rue Pierre Dupré, 13006 Marseille, France
* **Téléphone** : +33(0)7828980784
* **Numéro SIREN** : 498044627
* **Numéro TVA Intracommunautaire** : FR19498044627
* **Activité (Code NAF ou APE)** : Autres activités récréatives et de loisirs (9329Z)

2. Application des CGV

Ces Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre KEVORKIAN et ses clients dans le cadre de ses activités récréatives et de loisirs. L’utilisation des services de KEVORKIAN implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

3. Services Proposés

KEVORKIAN propose divers services et activités récréatives, dont les détails sont disponibles sur demande ou lors de la réservation.

4. Réservation et Paiement

Les réservations peuvent être effectuées par téléphone ou sur place. Le paiement s’effectue selon les modalités convenues lors de la réservation.

5. Annulation et Remboursement

En cas d’annulation, les conditions de remboursement seront spécifiées lors de la réservation. KEVORKIAN se réserve le droit d’annuler les activités pour des raisons de sécurité ou en cas de force majeure, avec un remboursement intégral ou partiel selon les circonstances.

6. Responsabilité

KEVORKIAN s’engage à fournir des services de qualité. Toutefois, l’entreprise ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation de ses services.

7. Données Personnelles

Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Conformément à la réglementation en vigueur, les clients disposent d’un droit d’accès, de modification et de suppression de leurs données.

8. Modification des CGV

KEVORKIAN se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliqueront immédiatement après leur publication.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Marseille, France.

Contact

Pour toute question ou réclamation, merci de contacter KEVORKIAN au numéro indiqué ou à l’adresse postale.